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Thierry L. Martel

Biographie

Thierry s’est joint à l’équipe de Martel Cantin à l’été 2004 pour y débuter son stage du Barreau. Interrompant ce stage pour obtenir une Maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke en 2006, il a été assermenté en 2007 et travaille depuis chez Martel Cantin.

Thierry est un expert reconnu en fiscalité canadienne et en droit des sociétés par actions. Sa pratique est axée sur le service aux PME du Québec et leurs dirigeants en vue d’optimiser leur situation fiscale, de négocier, structurer et réaliser l’achat ou la vente d’une entreprise, de mettre en place des conventions entre actionnaires adaptées à leurs besoins ou de protéger leur actif. Par ailleurs, Thierry a développé une grande expérience en démarrage d’entreprise (start-ups) et en transfert d’entreprises intergénérationnel. Finalement, sa pratique l’a amené à rédiger des actes de fiducie, des testaments complexes et des mandats en cas d’inaptitude de propriétaires d’entreprises.

Thierry enseigne le droit des affaires à la formation professionnelle de l’École du Barreau du Québec à Montréal et le cours de Planification successorale au programme de Maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke. Il a également donné les cours de Recherche et méthodologie fiscale et Droit des sociétés aux non-juristes inscrits au programme de Maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke. Thierry est un vulgarisateur, conférencier et formateur apprécié.

Diplômes

  • Understanding Trademarks, cours d’été, Université McGill (2010)
  • Barreau du Québec (2007)
  • Maître en fiscalité (M. Fisc.), Université de Sherbrooke (2006)
  • Bachelier en droit (LL.B.), Université de Montréal (2004)

Affiliations professionnelles

  • Chargé de cours, École du Barreau du Québec
  • Chargé de cours, Programme de maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke
  • Membre du Barreau du Québec
  • Membre du Barreau de Montréal
  • Membre de l’Association du Barreau Canadien
  • Membre de l’Association de planification fiscale et financière (APFF), Membre du Comité Stratège
  • Membre de la Fondation canadienne de fiscalité

Prix et distinctions

  • Best Lawyers – Fiducies et successions (2022)
  • Lawyer of the Week – Montreal Gazette (Janvier 2011)
  • Avocat de l’année – Droit corporatif, AJBM (2010)
  • Bourse Stikeman Elliot – Meilleur juriste dans le cours de Fiscalité internationale, Maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke (2006)
  • Prix multidisciplinaire – Gala Ogilvy Renault, Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
  • Prix de contribution étudiante à la vie facultaire (bourse) – Conseil de la Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
  • Personnalité de l’année (3e année) – Gala Ogilvy Renault, Faculté de droit, Université de Montréal (2004)

Conférences

  • Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Transparence corporative – Après le fédéral, Québec pourrait changer les règles du jeu! », Les Grands rendez-vous de la formation, Barreau du Québec, 11 février 2021.
  • Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Panel sur la transparence corporative – Nouvelles exigences législatives canadiennes et québécoises », Colloque de développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 6 novembre 2020.
  • Thierry L. Martel, « Les avantages de bien planifier avant le décès », dans Colloque Retraite et succession, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 25 mai 2017.
  • Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », dans Congrès 2016, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 6 octobre 2016.
  • Luc Martel et Thierry L. Martel, « La mobilité des capitaux corporatifs mise en péril? et Réforme importante des règles encadrant les mutations immobilières », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 3 juin 2016.
  • Thierry L. Martel et Marie-Hélène Rocheleau, « L’acte de fiducie », Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 18 novembre 2014 [non publié].
  • Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « Gel successoral : Point de vue des bénéficiaires », dans Congrès 2012, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2013, 14:1.
  • Thierry L. Martel, « La corporation sans but lucratif au Québec – Aspects légaux », Regroupement des jeunes chambres de commerce du Québec, St-Jean-sur-le-Richelieu, septembre 2012 [non publié].
  • Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », Programme de sensibilisation à la relève entrepreneuriale, MEDEIE/CLD Brome-Missisquoi/CLD Haute-Yamaska/CCI Granby/Emploi Québec, Montérégie, octobre 2011 [non publié].
  • Matthieu Gingras et Thierry L. Martel, « Le transfert d’entreprises agricoles : Aspects fiscaux et légaux », Union des producteurs agricoles, Secteur de Portneuf, 23 novembre 2010 [non publié].
  • Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Le changement dans la continuité », Association des commerçants de véhicules récréatifs du Québec, Montebello, septembre 2010 [non publié].
  • Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « D’une entreprise à l’autre : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CRE Longueuil/Chambre de commerce et de l’industrie de la Rive-Sud/Emploi Québec, Longueuil, septembre 2008 [non publié].
  • Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Transférer au suivant : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CCLD Les Mascoutains/Chambre de commerce et de l’industrie Les Mascoutains/Corporation de développement commercial de St-Hyacinthe/Emploi Québec, Longueuil, septembre 2008 [non publié].
  • Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « La relève d’entreprise : Récolter et grandir », MDEIE/CLDEM Terrebonne Mascouche/Emploi Québec, Terrebonne et Mascouche, Janvier 2007 [non publié].
  • Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Transférer au suivant : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CCLD Les Mascoutains/Chambre de commerce et de l’industrie Les Mascoutains/Corporation de développement commercial de St-Hyacinthe/Emploi Québec, Longueuil, mars 2006 [non publié].

Publications

  • Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Panel sur la transparence corporative – Nouvelles exigences législatives canadiennes et québécoises », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 6 novembre 2020.
  • Thierry L. Martel, « Nouvelles obligations de transparence corporative et commerciale – Le brouillard se dissipe un peu! », Stratège, 24:3 (Septembre 2019) 8.
  • Thierry L. Martel, « La rectification – Qu’en reste-t-il? », Stratège, 23:4 (Décembre 2018) 12.
  • Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », dans Congrès 2016, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2017.
  • Thierry L. Martel, « La mutation récente des mutations immobilières », Stratège, 21:2 (Juin 2016) 18.
  • Thierry L. Martel, « Jurisprudence récent: les tribunaux clarifient certaines exonérations de droits sur les mutations immobilières », Stratège, 21:1 (Mars 2016) 24.
  • Luc Martel et Thierry L. Martel, « La mobilité des capitaux corporatifs mise en péril? et Réforme importante des règles encadrant les mutations immobilières », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 2016, vol. 417, p. 261-314.
  • Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », Revue de planification fiscale et financière, 2016, vol. 35, no 4, p. 623-693.
  • Thierry L. Martel, « La décision Re Pallen Trust ou les conséquences inattendues de l’affaire Sommerer», Stratège, 20:3 (Septembre 2015) 38.
  • Thierry L. Martel et Marie-Hélène Rocheleau, « L’acte de fiducie», Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 18 novembre 2014 [non publié].
  • Thierry L. Martel, « Les sommes payées par le gouvernement à un contribuable pour la fermeture de son entreprise jugées non imposables : affaire Henco Industries Limited v. The Queen», Stratège, 19:4 (septembre 2014) 40.
  • Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « Gel successoral : Point de vue des bénéficiaires», dans Congrès 2012, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2013, 14:1.
  • Thierry L. Martel, « Les retenues à la source», dans Guide de démarrage de l’entreprise, Association du jeune barreau de Montréal, 2e édition, Montréal, 2012, 29.
  • Thierry L. Martel, « L’administrateur d’un OBNL – Guide pour philanthrope», Stratège, 17:5 (Septembre 2012) 42.
  • Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « L’importance de la distinction entre le capital-actions émis et payé, le capital déclaré et le capital versé fiscal», Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 24 novembre 2011 [non publié].
  • Thierry L. Martel, « Affaire Spence – Les publications du fisc ne sont pas la Loi», Stratège, 15:3, (Septembre 2010).

Publications de Thierry L. Martel