Secteurs de pratique
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Thierry Lavigne-Martel
Biographie
Thierry est associé chez Martel Cantin, où il pratique principalement en droit fiscal, en droit des sociétés et en planification successorale. Il conseille notamment des entrepreneurs et des sociétés privées dans le cadre de réorganisations corporatives, de transactions d’achat et de vente d’entreprises, de conventions entre actionnaires, de fiducies et de transferts d’entreprises.
Chargé de cours à l’École du Barreau du Québec depuis 2012, il a également enseigné à la maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke. Conférencier et auteur régulier, il publie notamment sur des questions de droit des affaires, de fiscalité et de fiducies. Il est rédacteur du bulletin Thierry L. Martel sur le droit des affaires publié par LexisNexis et préside le colloque Les développements récents en droit des affaires du Barreau du Québec.
Il est reconnu par Best Lawyers en droit fiscal, en droit des sociétés ainsi qu’en fiducies et successions.
Diplômes
- Trust and Estate Practitioner TEP (2022)
- Understanding Trademarks, cours d’été, Université McGill (2010)
- Barreau du Québec (2007)
- Maître en fiscalité (M. Fisc.), Université de Sherbrooke (2006)
- Bachelier en droit (LL.B.), Université de Montréal (2004)
Affiliations professionnelles
- Chargé de cours, École du Barreau du Québec
- Responsable de la publication du bulletin Thierry L. Martel sur le droit des affaires (LexisNexis)
- Président du Colloque Les développements récents en droit des affaires du Barreau du Québec
- Membre du Barreau du Québec
- Membre du Barreau de Montréal
- Membre de l’Association du Barreau Canadien
- Membre de l’Association de planification fiscale et financière (APFF), Membre du Comité Stratège
- Membre de la Fondation canadienne de fiscalité
- Membre de STEP Canada
Prix et distinctions
- Best Lawyers – Droit corporatif, Droit fiscal, Fiducies et successions (depuis 2022)
- Lawyer of the Week – Montreal Gazette (Janvier 2011)
- Avocat de l’année – Droit corporatif, AJBM (2010)
- Bourse Stikeman Elliot – Meilleur juriste dans le cours de Fiscalité internationale, Maîtrise en fiscalité, Université de Sherbrooke (2006)
- Prix multidisciplinaire – Gala Ogilvy Renault, Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
- Prix de contribution étudiante à la vie facultaire (bourse) – Conseil de la Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
- Personnalité de l’année (3e année) – Gala Ogilvy Renault, Faculté de droit, Université de Montréal (2004)
Conférences
- Thierry L. Martel, « Les clauses d’indemnisation de contrats d’achat d’actions : où en sommes-nous? », dans Développements récents en droit des affaires (2026), Barreau du Québec, 23 octobre 2026.
- Thierry L. Martel, « Mettre fin à une société par actions sans faux pas : aspects juridiques, fiscaux et pratiques de la liquidation et de la dissolution», Colloque annuel, Réseau Notarial Plus, Mont-Tremblant, 24 septembre 2026.
- Stéphanie Corbeil et Thierry L. Martel, « Notion de bénéficiaire d’une fiducie aux fins corporatives, civiles et fiscales », dans Colloque sur les fiducies, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 12 février 2026.
- Thierry L. Martel, « Transparence corporative et fiscalité intergénérationnelle : deux chantiers à surveiller», Formation Jurisconseil, Montréal, 26 septembre 2025.
- Thierry L. Martel, « Approfondissez les rouages fiscaux des roulements et conversions d’actions», en ligne, Association canadienne des parajuristes (CAP), 18 septembre 2025.
- Luc Martel et Thierry L. Martel, «Sortie d’actionnaires et sanctions contractuelles : double option, offre automatique et clause pénale à l’épreuve du droit », dans Colloque Développements récents en droit des affaires (2025), Barreau du Québec, Montréal, 29 mai 2025.
- Thierry L. Martel, « Conversions, échanges et roulements… Guide pratique légal et fiscal», dans Congrès annuel des parajuristes 2025, Montréal, Association canadienne des parajuristes (CAP), 2 mai 2025.
- Luc Martel et Thierry L. Martel, «La convention entre actionnaires – jurisprudence récente et meilleurs pratiques de rédaction », Les Grands rendez-vous de la formation, Barreau du Québec, Québec le 13 mars 2025.
- Thierry L. Martel, « Mise-à-jour sur la transparence corporative – Où en sommes-nous?», Midi-causerie, Réseau Notarial Plus, présentation virtuelle, 3 décembre 2024.
- Thierry L. Martel, « Exigences de divulgation des fiduciaires et bénéficiaires de fiducie – Quoi indiquer dans la T3, TP-646, au Registre des entreprises du Québec et à Corporations Canada?», webinaire, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 27 novembre 2024.
- Thierry L. Martel, « Développements (très) récents sur la transparence corporative au Québec – Déclarer ou ne pas déclarer, là est la question », dans Congrès 2024, Association de planification fiscale et financière, Gatineau, 10 octobre 2024.
- Thierry L. Martel, « Mise-à-jour sur la transparence corporative – Où en sommes-nous?», Colloque annuel, Réseau Notarial Plus, St-Félicien, 18 septembre 2024.
- Thierry L. Martel, « Guide pratique pour bien comprendre et rédiger un capital-actions», Webinaire LexisNexis, 28 mai 2024.
- Thierry L. Martel, « La distribution des profits de sociétés par actions, par voie de dividendes ou rachat, directement ou indirectement, par une fiducie ou autrement – Que faut-il savoir?», dans Congrès annuel des parajuristes 2024, Montréal, Association canadienne des parajuristes (CAP), 30 mai 2024.
- Thierry L. Martel, « Actualités en droit des affaires», Formation Jurisconseil, Montréal, 19 janvier 2024.
- Thierry L. Martel et al., «Apprenons à reconnaître nos amis les particuliers ayant un contrôle important et leurs cousins bénéficiaires ultimes », Les Grands rendez-vous de la formation, Barreau du Québec, Montréal le 8 février 2024 et Québec le 29 février 2024.
- Thierry L. Martel, « Les avantages de bien planifier avant le décès», dans Colloque sur la planification financière et fiscale des préretraités et retraités, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 30 novembre 2023.
- Thierry L. Martel, « Démystifier les dividendes – Aspects juridiques et fiscaux et lexique pratique», en ligne, Association canadienne des parajuristes (CAP), 23 novembre 2023.
- Thierry L. Martel, « Démystification des nouvelles règles sur la publicité légale des entreprises et leurs conséquences sur les structures corporatives courantes », dans Congrès 2023, Québec, Association de planification fiscale et financière, Québec, 2 novembre 2023.
- Thierry L. Martel et al., «La transparence corporative et la quête du bénéficiaire ultime – Où en sommes-nous? », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 27 octobre 2023.
- Thierry L. Martel, « Pas de jumelage de la déclaration annuelle cette année? Démystification des nouvelles règles de publicité légale en vigueur depuis le 31 mars 2023», Activité régionale de Laval, Association de planification fiscale et financière, Laval, 7 juin 2023.
- Thierry L. Martel, « Convention entre actionnaires et assurance», dans Colloque sur la fiscalité des assurances, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 24 mai 2023.
- Thierry L. Martel, « Les échanges et conversions d’actions – Quels mécanismes utiliser et quand les utiliser?», en ligne, Association canadienne des parajuristes (CAP), 23 mars 2023.
- Thierry L. Martel et al., « La réforme de la Loi sur la publicité légale est là! Le nouveau régime de divulgation des « bénéficiaires ultimes » entre en vigueur le 31 mars 2023. Êtes-vous prêts?», Wilson & Lafleur Martel Ltée, Montréal, 8 mars 2023.
- Thierry L. Martel et al., «Réforme importante de la Loi sur la publicité légale : tout ce que vous devez savoir sur le « bénéficiaire ultime » et sur les changements au Registre des entreprises du Québec », Les Grands rendez-vous de la formation, Barreau du Québec, Montréal le 10 février 2023 et Québec le 2 mars 2023.
- Thierry L. Martel, « L’administration de la fiducie », dans Colloque sur les fiducies, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 24 mars 2022.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, « Réforme majeure de la Loi sur la publicité des entreprises du Québec – la genèse du « bénéficiaire ultime » », Colloque de développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, « Actualité fiscale – La vente d’une entreprise d’une génération à une autre en franchise d’impôts est maintenant possible », Colloque de développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Transparence corporative – Après le fédéral, Québec pourrait changer les règles du jeu! », Les Grands rendez-vous de la formation, Barreau du Québec, 11 février 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Panel sur la transparence corporative – Nouvelles exigences législatives canadiennes et québécoises », Colloque de développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 6 novembre 2020.
- Thierry L. Martel, « L’incorporation du professionnel – Est-ce encore utile?», Rendez-vous pour les avocats solos et en petits cabinets, Barreau du Québec, 21 octobre 2020.
- Thierry L. Martel, « Les avantages de bien planifier avant le décès », dans Colloque Retraite et succession, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 25 mai 2017.
- Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », dans Congrès 2016, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 6 octobre 2016.
- Luc Martel et Thierry L. Martel, « La mobilité des capitaux corporatifs mise en péril? et Réforme importante des règles encadrant les mutations immobilières », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 3 juin 2016.
- Thierry L. Martel et Marie-Hélène Rocheleau, « L’acte de fiducie », Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 18 novembre 2014 [non publié].
- Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « Gel successoral : Point de vue des bénéficiaires », dans Congrès 2012, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2013, 14:1.
- Thierry L. Martel, « La corporation sans but lucratif au Québec – Aspects légaux », Regroupement des jeunes chambres de commerce du Québec, St-Jean-sur-le-Richelieu, septembre 2012 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », Programme de sensibilisation à la relève entrepreneuriale, MEDEIE/CLD Brome-Missisquoi/CLD Haute-Yamaska/CCI Granby/Emploi Québec, Montérégie, octobre 2011 [non publié].
- Matthieu Gingras et Thierry L. Martel, « Le transfert d’entreprises agricoles : Aspects fiscaux et légaux », Union des producteurs agricoles, Secteur de Portneuf, 23 novembre 2010 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Le changement dans la continuité », Association des commerçants de véhicules récréatifs du Québec, Montebello, septembre 2010 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « D’une entreprise à l’autre : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CRE Longueuil/Chambre de commerce et de l’industrie de la Rive-Sud/Emploi Québec, Longueuil, septembre 2008 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Transférer au suivant : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CCLD Les Mascoutains/Chambre de commerce et de l’industrie Les Mascoutains/Corporation de développement commercial de St-Hyacinthe/Emploi Québec, Longueuil, septembre 2008 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « La relève d’entreprise : Récolter et grandir », MDEIE/CLDEM Terrebonne Mascouche/Emploi Québec, Terrebonne et Mascouche, Janvier 2007 [non publié].
- Suzanne Lavigne et Thierry L. Martel, « Transférer au suivant : Les aspects légaux et fiscaux du transfert d’entreprise », MEDEIE/CCLD Les Mascoutains/Chambre de commerce et de l’industrie Les Mascoutains/Corporation de développement commercial de St-Hyacinthe/Emploi Québec, Longueuil, mars 2006 [non publié].
Publications
- Thierry L. Martel, «Les clauses d’indemnisation de contrats d’achat d’actions : où en sommes-nous? », dans Développements récents en droit des affaires (2026), Volume 601, Barreau du Québec, 23 octobre 2026 (à paraître)
- Thierry L. Martel, « Saviez-vous que… il est possible de savoir où habitent (presque) tous les entrepreneurs du Québec? Petit guide pour éviter d’indiquer au monde entier où vous demeurez», Stratège, (à paraître).
- Mathieu Roy et Thierry L. Martel, « Les fiducies et la protection d’actifs… qu’est-ce qui fonctionne vraiment?», Stratège – Édition « spécial fiducies », (à paraître).
- Thierry L. Martel, « Guide du fiduciaire : comprendre sa charge avant d’agir», Stratège – Édition « spécial fiducies », (à paraître).
- Thierry L. Martel, « Mettre fin à une fiducie : les gestes essentiels des fiduciaires», Stratège – Édition « spécial fiducies », (à paraître).
- Thierry L. Martel, « Chronique Saviez-vous que… — La fiducie peut ester en justice en matière fiscale … mais pas en droit civil?», Stratège, 31:2 (été 2026) p. 34.
- Thierry L. Martel, « Saviez-vous que… La rectification, ça ne passe plus?», Stratège, 30 :4 (hiver 2025) p. 52.
- Thierry L. Martel, « Renaissance du paragraphe 150(1.3) L.I.R. : La simple fiducie est morte … faut-il redouter la fiducie expresse?», Stratège, 30 :4 (hiver 2025) p. 24.
- Thierry L. Martel, « Vers un régime de transparence intégrée : obligations élargies de divulgation applicables aux fiducies, à leurs fiduciaires et à leurs bénéficiaires», Stratège, 30 :3 (automne 2025) p. 16.
- Luc Martel et Thierry L. Martel, «Sortie d’actionnaires et sanctions contractuelles : double option, offre automatique et clause pénale à l’épreuve du droit », dans Développements récents en droit des affaires (2025), Volume 578, Barreau du Québec, 29 mai 2025, p. 73.
- Thierry L. Martel, « Décisions récentes – La décision Barwicz : responsabilité fiscale des bénéficiaires et évolution de l’article 160 L.I.R.», Stratège, 29 :4 (hiver 2024) 12.
- Thierry L. Martel, « L’affaire 4258843 Canada inc. c. KPMG et le cauchemar du fiscaliste», Stratège, 29 :3 (automne 2024) 20.
- Marc Gendron et Thierry L. Martel, « Utilisation de fiducies dans un contexte de transfert de patrimoine familial à une personne handicapée», Stratège, 29 :1 (Printemps 2024) 16.
- Thierry L. Martel, « Saviez-vous que… Le registre des particuliers ayant un contrôle important devient public !», Stratège, 28 :4 (Hiver 2023) 36.
- Thierry L. Martel, « Démystification des nouvelles règles sur la publicité légale des entreprises et leurs conséquences sur les structures corporatives courantes », dans Congrès 2023, Québec, Association de planification fiscale et financière, Québec, 2 novembre 2023.
- Marie-Andrée Latreille et Thierry L. Martel, «La transparence corporative et la quête du bénéficiaire ultime – Où en sommes-nous? », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 27 octobre 2023.
- Thierry L. Martel, « Saviez-vous que… le régime québécois de divulgation obligatoire jouit d’une nouvelle exclusion depuis le 5 juin 2023», Stratège, 28 :2 (Été 2023) 50.
- Thierry L. Martel, « Réforme du Registraire des entreprises – les nouvelles obligations de transparence entre en vigueur le 31 mars 2023 : ne manquez pas le bateau!», Stratège, 28 :1 (Printemps 2023) 12.
- Thierry L. Martel, « L’administration de la fiducie : les dix commandements du fiduciaire », Stratège, 27 :3 (Automne 2022) 12.
- Thierry L. Martel, « Saviez-vous que… Le décès d’un conjoint n’entraînera plus le gel du compte conjoint », Stratège, 27 :3 (Automne 2022) 58.
- Alexandre B. Pelletier et Thierry L. Martel, « Démystification des organismes sans but lucratif et responsabilité des administrateurs », Stratège, 27 :2 (Été 2022) 46.
- Daniel V. Cuzmanov et Thierry L. Martel, « Les retenues à la source au Québec », dans Guide de démarrage de l’entreprise, [en ligne], Association du jeune barreau de Montréal, 2022, 3e édition, 35. Disponible sur https://www.ajbm.qc.ca/fr/services-public/guide-de-demarrage-de-l-entreprise.
- Thierry L. Martel, « Saviez-vous que… Corporations Canada lutte contre la fraude », Stratège, 27 :1 (Printemps 2022) 48.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Réforme majeure de la Loi sur la publicité des entreprises du Québec – la genèse du « bénéficiaire ultime » », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Actualité fiscale – La vente d’une entreprise d’une génération à une autre en franchise d’impôts est maintenant possible », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 5 novembre 2021.
- Thierry L. Martel et Daniel V. Cuzmanov, « Relève d’entreprise et déduction pour gains en capital – Le mariage est enfin possible! », Stratège, 26:3 (Automne 2021) 14.
- Thierry L. Martel, « Réforme majeure du Registraire des entreprises du Québec en vue!», Stratège, 26:2 (été 2021).
- Patric Besner, Marie-Andrée Latreille, Thierry L. Martel et André Vautour, «Panel sur la transparence corporative – Nouvelles exigences législatives canadiennes et québécoises », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 6 novembre 2020.
- Thierry L. Martel, « Nouvelles obligations de transparence corporative et commerciale – Le brouillard se dissipe un peu! », Stratège, 24:3 (Septembre 2019) 8.
- Thierry L. Martel, « La rectification – Qu’en reste-t-il? », Stratège, 23:4 (Décembre 2018) 12.
- Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », dans Congrès 2016, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2017.
- Thierry L. Martel, « La mutation récente des mutations immobilières », Stratège, 21:2 (Juin 2016) 18.
- Thierry L. Martel, « Jurisprudence récent: les tribunaux clarifient certaines exonérations de droits sur les mutations immobilières », Stratège, 21:1 (Mars 2016) 24.
- Luc Martel et Thierry L. Martel, « La mobilité des capitaux corporatifs mise en péril? et Réforme importante des règles encadrant les mutations immobilières », Développements récents en droit des affaires, Barreau du Québec, 2016, vol. 417, p. 261-314.
- Thierry L. Martel, « L’utilisation légitime des actions à dividendes discrétionnaires », Revue de planification fiscale et financière, 2016, vol. 35, no 4, p. 623-693.
- Thierry L. Martel, « La décision Re Pallen Trust ou les conséquences inattendues de l’affaire Sommerer», Stratège, 20:3 (Septembre 2015) 38.
- Thierry L. Martel et Marie-Hélène Rocheleau, « L’acte de fiducie», Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 18 novembre 2014 [non publié].
- Thierry L. Martel, « Les sommes payées par le gouvernement à un contribuable pour la fermeture de son entreprise jugées non imposables : affaire Henco Industries Limited v. The Queen», Stratège, 19:4 (septembre 2014) 40.
- Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « Gel successoral : Point de vue des bénéficiaires», dans Congrès 2012, Montréal, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 2013, 14:1.
- Thierry L. Martel, « Les retenues à la source», dans Guide de démarrage de l’entreprise, Association du jeune barreau de Montréal, 2e édition, Montréal, 2012, 29.
- Thierry L. Martel, « L’administrateur d’un OBNL – Guide pour philanthrope», Stratège, 17:5 (Septembre 2012) 42.
- Julien Girard-Beauchamp et Thierry L. Martel, « L’importance de la distinction entre le capital-actions émis et payé, le capital déclaré et le capital versé fiscal», Midi conférence – La Relève, Association de planification fiscale et financière, Montréal, 24 novembre 2011 [non publié].
- Thierry L. Martel, « Affaire Spence – Les publications du fisc ne sont pas la Loi», Stratège, 15:3, (Septembre 2010).
Publications de Thierry Lavigne-Martel
